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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENAC
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dB SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dB SYSTEME
ENAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
97709729
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque dB SYSTEME

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « dB SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENAC domicilié(e) 18 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 78410 AUBERGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENAC SA - France.

La marque dB SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dB SYSTEME est expirée depuis le 19 décembre 2007.

ENAC a également déposé les autres marques suivantes : Procedure Design Suite , FRANCE Aerotech


ENAC (S.A.) - 18 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 78410 AUBERGENVILLE - France


ENAC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Métaux communs et leurs alliages Machines outils Caoutchouc gutta percha gomme Matériaux de construction non métalliques Produit insonorisant.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.